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II. Propriété intellectuelle

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III. Responsabilités

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IV. Crédits Photo

Aucune des photos présentes sur le site www.sylvabois.com n’est libre de droit. Elles sont la propriété de Sylvabois. Leur utilisation doit donc respecter la protection intellectuelle et les droits de leurs auteurs.


V. Litiges

Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi N° 2004-575 du 21 juin 2004 « Pour la confiance dans l’économie numérique » et de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés » modifiée par la loi N° 2004-801 du 6 août 2004 « Relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel ».